A l’origine, une affaire de brevet entre deux géants mondiaux d’origine US :
- d’un côté DuPont (de Nemours), créée en 1802, “science-based products and services company” (beaucoup de chimie, matériaux et biotech en fait : parmi ses marques phares on peut trouver Kevlar et Teflon )
- et de l’autre côté Monsanto, fondée en 1901, dès l’origine fabricant de produits chimiques (associée à l’Agent Orange et au Roundup, et grand méchant planétaire identifié dans la guerre contre les OGM).
Aux Etats-Unis, on estime que le marché planétaire des OGM pourrait peser 120 milliards de dollars en 2010. Concurrence commerciale et technologique, jusque là l’affrontement est classique.
En mai 2009 Monsanto lance une procédure contre DuPont pour violation de brevet : DuPont aurait illégalement empilé l’un des gènes de Monsanto avec son propre gène pour créer un plant de soja tolérant aux herbicides.
Même si le brevet déposé par DuPont était considéré comme nouveau et inventif, il reste que celui de Monsanto est toujours en vigueur et que l’entreprise peut à raison exercer son droit.
“Perfectionner c’est contrefaire”, signifie en PI que même si un brevet peut apporter une amélioration à un brevet plus ancien, les droits antérieurs en question doivent être respectés (brevet –> “droit d’interdire” et non “monopole d’utilisation”).
La raison pour laquelle l’affaire rebondit ce mois d’août 2009, est l’accusation de Monsanto envers son concurrent DuPont d’utiliser « des tiers masqués » pour « attaquer » l’entreprise, et la présenter sous des traits monopolistes qui « peuvent induire en erreur le public et constituent une violation grave de l’éthique des affaires, bien loin d’un comportement honnête de concurrent ».
Le B.A.-BA de la guerre économique, en quelque sorte.
Selon l’adage “les ennemis de mes ennemis sont mes amis”, DuPont soutiendrait financièrement un petit groupe d’agriculteurs baptisé Organization for Competitive Markets, qui s’attaque aux dix années de suprématie du géant Monsanto sur les semences génétiquement modifiées (GM). Voilà en substance ce qui préoccupe les dirigeants de Monsanto, qui a déjà subi quelques revers face aux acteurs de la société civile (voir notamment Biowatch en Afrique du Sud ce mois de juin 2009).
Les ONG sont généralement des adversaires de petite taille en comparaison avec les géants industriels, mais qui peuvent avoir une grande influence sur l’opinion publique et les décideurs politiques.
Affaire à suivre…
BREVETS MONSANTO
Les brevets Monsanto ne sont pas détaillés dans cet article, mais tous ceux qui sont publiés sont accessibles sur EspaceNet en suivant ce lien.
Cependant, Espacenet ne peut afficher simultanément que 500 résultats sur les 47247 résultats trouvés dans la base de données Worldwide (au 19/03/10), avec MONSANTO comme demandeur. Ainsi, il est nécessaire d’affiner la recherche avec la CIB (classement international des brevets). Attention également, plusieurs résultats peuvent correspondre à 1 unique brevet, déposé et publié dans plusieurs pays.
Si besoin d’un coup de main, n’hésitez pas à demander en laissant un commentaire !
